Quid des conflits de voisinage en copropriété ?
La majorité des conflits de voisinage en copropriété relève des nuisances sonores. Elles se classent sous deux grandes catégories :
- Le bruit dit de comportement
Des voisins qui crient. Une voisine qui marche avec ses talons aiguilles à longueur de journée. De la musique trop forte. Un chien qui aboie en continu. Une climatisation ou une pompe à chaleur mal installée et dont le bruit est lancinant. De la perceuse le dimanche ou tard le soir… La liste est longue.
- Le bruit dû à une activité commerciale
Dans ce cas, le problème émane d’un commerce situé en pied d’immeuble. Un bar ou une discothèque, par exemple. Ou, plus simplement, une activité amenant des gens à traîner journée et soir devant le magasin et dérangeant les résidents.
Parfois, les nuisances sont olfactives. Généralement, elles proviennent de commerces classiques : un restaurant, un coiffeur ou encore un pressing.
Comment éviter les troubles de voisinage en copropriété ?
Le syndic de copropriété a tout intérêt à rappeler, à titre préventif, les règles du savoir-vivre en communauté à tous les copropriétaires. À l’occasion de l’assemblée générale annuelle et/ou par voie d’affichage au sein de la résidence. La prévention passe aussi par des gestes simples :
- Informez vos voisins d’une fête un peu bruyante ;
- En cas de travaux, les prévenir est aussi une bonne idée...
Une bonne entente entre voisins reste le moyen le plus sûr d’éviter les conflits de voisinage en copropriété. C’est aussi un prérequis indispensable à la sécurisation d’une copropriété. D’une pierre, deux coups.
Quels sont les recours possibles aux conflits de voisinage en copropriété ?
Si malgré l’instauration d’une politique préventive, des conflits naissent entre voisins, privilégiez la voie amiable. Elle évite l’escalade et un braquage définitif des personnes incriminées. Par baroud d’honneur, le fauteur de troubles risque de camper sur ses positions dans un affrontement stérile, sans issue.
Si vous êtes victime de nuisances récurrentes, ne montez pas immédiatement dans les tours. Suivez d’abord ces conseils :
- Usez de diplomatie pour tenter de désamorcer un problème ;
- Invitez votre voisin au dialogue après lui avoir glissé un mot dans sa boîte aux lettres ;
- Ne réglez pas vos comptes avec lui dans le hall de l’immeuble. Discutez chez lui ou chez vous ;
- Exposez-lui vos attentes et tentez de trouver ensemble des solutions.
La discussion n’a pas permis de résoudre votre différend ? Rappelez-lui, par lettre simple, les infractions au règlement de copropriété que vous lui reprochez. Comme le non-respect des plages horaires pour bricoler, par exemple. Ne le menacez pas, restez simplement factuel et détaché.
Si cette lettre n’est pas suivie d’effet, postez une lettre recommandée avec avis de réception. Tout en devenant plus formel, ce courrier doit rester le plus factuel possible.
Le dialogue n’a rien donné ? Impliquez le syndic de copropriété
De deux choses l’une. Soit il s’agit d’un copropriétaire et le syndic lui indiquera les dispositions à respecter dans la copropriété. Soit il s’agit d’un locataire, auquel cas il se tournera vers son bailleur pour lui demander de faire cesser les troubles. Cette dernière action peut entraîner la résiliation du bail.
Le conciliateur de justice
Vous pouvez également faire appel à un conciliateur de justice. La démarche est gratuite et peut s’avérer efficace pour solutionner le problème. Soit les deux parties se retrouvent face au conciliateur et la discussion débouche sur un accord validé par le conciliateur. Soit l’auteur des nuisances ne souhaite pas se rendre devant le conciliateur et ce dernier vous conseille alors sur la suite possible de la procédure. Il peut aussi se rendre sur place pour évaluer le problème en personne.
Le recours à un conciliateur n’a pas un caractère contraignant pour le fauteur de troubles qui n’est pas dans l’obligation de répondre aux convocations.
La police ou la gendarmerie
Si votre voisin continue de se jouer de vos mises en garde, faites intervenir les forces de l’ordre. Elles constateront le trouble et, dans un premier temps, feront preuve de tolérance sans dresser de procès-verbal, ni mettre le trublion à l’amende. Si vous êtes obligé de les rappeler, leur seconde visite prendra un tour plus formel.
La voie judiciaire
Recourir à la justice est presque toujours un aveu d’échec dans la résolution du conflit. Cela prend du temps, coûte cher en procédures et frais d’avocat, tout en vous épuisant car le problème court toujours.
Si vous êtes obligé d’en arriver là, ne vous lancez pas seul dans les procédures. Engagez un avocat qui mettra au point une stratégie efficace pour défendre votre dossier au mieux de vos intérêts.
N’oubliez jamais que cette voie est soumise à l’aléa judiciaire. En clair, même si vous êtes convaincu de votre bon droit, rien n’est jamais acquis en matière judiciaire.
Conclusion
Les conflits de voisinage en copropriété peuvent prendre des proportions démesurées si on n’emploie pas les bonnes méthodes pour se faire entendre. Quelle que soit l’étendue du problème, le dialogue est roi. Dès que les relations se formalisent, cela scelle presque définitivement les possibilités pour les deux parties de régler leurs différends. C’est en quelque sorte un point de non-retour augurant des relations de voisinage encore plus tendues.